Mentions légales

CONDITIONS GENERALES DE VENTES :

La Société DJS MOTORBIKE a pour objet la commercialisation d’accessoires et d’équipements moto. 

 

 

L’acquéreur consommateur ou non professionnel dispose, conformément à la loi, d’un délai de rétractation de quatorze jours à compter de la livraison des articles et peut retourner ceux-ci à fin d’échange ou de remboursement, à condition que les articles soient adressés dans leur emballage d’origine et en parfait état.

Les articles sont à renvoyer à la Société DJS MOTORBIKE, 48 d rue des Barthétes, 12740 Sebazac concourés.

Les frais de réexpédition sont à la charge exclusive du client.

La Société DJS motorbike rappelle que toutes modification d'un véhicule homologué est strictement interdit pour une utilisation sur la voie publique.

La Société DJS motorbike conseille la pose de cache phare pour une utilisation sur circuit ou sur propriété privée.

La société DJS motorbike rappelle qu'aucune homologation n'a été donnée à ses caches phares microperforés pour une utilisation sur la voie publique.

La societte DJS motorbike ne pourra être tenue responsable d'une mauvaise adhérance des caches phares si la pose n'a pas été effectuée par la dite société.

La société DJS motorbike ne pourra être tenue responsable de la dégradation d'un ou des phares si la pose n'a pas été effectuée par la dite société.

La société DJS motorbike n'est en aucun responsable de  l'utilisation de ses caches sur la voie publique.

 

 

 

 

UTILISATION 

Les produits proposés sur ce site sont destinés exclusivement aux personnes, entreprises, organisations, associations, collectivités, ayant un droit d'utilisation d'une marque et de son image.
Avant de commander sur ce site, vous devez impérativement demander un droit d'utilisation au propriétaire de la marque.

Si vous utilisez le nom ou l'image d'une marque sans son accord, vous risquez une amende et une peine de prison. La société DJS MOTORBIKE se décharge de toute responsabilité quand à l'utilisation que le client acheteur pourra faire de sa commande.

Ce site est destiné aux professionnels / particuliers (sponsoriser) ayant des droits d'utilisation de marques et d'images.


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ENTREPRISE :


DJS MOTORBIKE
Société individuel SIRET : 810 957 746 00011
TVA non applicable article 293 B du CGI 

djedjous@gmail.com

ADRESSE:
48 D rue des Barthétes

12740 Sébazac Concourés 



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